Termes et conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : Mars 2025
Bienvenue sur le site de Bourassa, Bosquet, Bachand (« nous », « notre » ou « nos »). En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous êtes en désaccord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
1. Utilisation du site
Le site www.bourassabosquetbachand.com. est mis à disposition à titre informatif. L’accès et l’utilisation du site sont réservés à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou non autorisée est interdite.
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, design, etc.) sont la propriété exclusive de Bourassa, Bosquet, Bachand ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
3. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour, mais nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des contenus. L’utilisation des informations disponibles sur ce site est à vos propres risques. Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
4. Liens externes
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité quant à leur exactitude, leur sécurité ou leurs pratiques.
5. Protection des données personnelles
Nous respectons la confidentialité et la protection de vos données personnelles. Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Modifications des termes
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette section pour vous tenir informé des mises à jour.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du Québec.
8. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant ces termes et conditions, vous pouvez nous contacter à :